AQUA-CITY
Présentation de la marque AQUA-CITY
Déposée par voie électronique le 3 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Baldeniat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA-CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA-CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-CITY est expirée depuis le 3 juillet 2021.
Baldeniat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42